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Rachel Clément

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À titre de membre du département de droit des assurances, Me Clément représente principalement les compagnies d’assurance devant les tribunaux du Québec, généralement dans les dossiers de responsabilité professionnelle et de droit de la construction. Elle représente également ses clients dans le cadre de divers modes alternatifs de règlement des différends.

Dossiers représentatifs

Me Clément représente régulièrement le Fonds d’assurance-responsabilité professionnelle de la Chambre des notaires du Québec et agit fréquemment en défense dans le cadre d’actions invoquant la responsabilité professionnelle de notaires. De manière plus spécifique, Me Clément veille à la défense des intérêts des notaires dans des dossiers soulevant les questions suivantes :

  • la rédaction et conformité de déclarations de copropriété;
  • l’instrumentation d’actes de prêt hypothécaire et d’actes de vente;
  • la détermination de servitudes et droits de passage;
  • les demandes d’annulation de testament ou de vérifications testamentaires.

Elle représente également le Fonds d’assurance responsabilité professionnelle du Barreau lorsqu’il s’agit de dossiers invoquant la responsabilité professionnelle d’avocats.

Me Clément a également développé une expertise particulière dans le domaine de la construction et a, depuis le début de sa pratique, représenté à plusieurs occasions des firmes d’architectes, des firmes d’ingénieurs, ainsi que des inspecteurs en bâtiment. Ainsi, à plusieurs reprises, Me Clément a eu à représenter des professionnels de la construction dans le cadre de litiges soulevant les questions de droit suivantes :

  • la responsabilité des professionnels de la construction dans le cadre des grands chantiers;
  • la responsabilité des professionnels de la construction pour vices de conception ou défauts de surveillance;
  • la responsabilité des inspecteurs en bâtiment dans le cadre de recours en vices cachés.

Me Clément représente également des fabricants de matériaux ainsi que des entrepreneurs en construction lorsqu’ils sont poursuivis pour vices cachés, défauts d’installation et défauts de fabrication.

Langues

Français, anglais

Formation

Maîtrise en administration des affaires (M.B.A.), HEC Montréal, 2001

Diplôme d’études supérieures en gestion, HEC Montréal, 1997

Baccalauréat en droit, Université du Québec à Montréal (UQÀM), 1995

Admission au Barreau

Québec, 1997