17 octobre 2019 — La diffusion de l’information juridique est une activité primordiale pour RSS. Ainsi, deux associés de notre groupe Litige Assurance participaient hier à une journée de formation organisée par le cabinet d’experts en règlement de sinistres Cuierrier et Associés, activité qui réunissait quelque 70 experts en sinistre, courtiers, représentants d’assureurs et autres intervenants de l’industrie.

• Benoît Chartier a traité des impacts de la légalisation du cannabis sur l’industrie de l’assurance au Québec, quelques heures à peine avant l’entrée en vigueur en ce 17 octobre des règles permettant la vente au Canada de certains produits comestibles à base de cannabis;
• Stéphanie Beaudoin a fait état des développements récents visant les intervenants de l’industrie de la construction et de ceux de l’assurance couvrant cette industrie.

16 octobre 2019 — La quatrième édition du colloque Droit de l’assurance offert par les Éditions Yvon Blais comportera une participation de deux avocats de RSS, qui traiteront des nouveautés jurisprudentielles. Justin Beeby participera à l’édition du 30 octobre à Montréal, alors que Marcel-Olivier Nadeau sera à Québec pour la rencontre du 13 novembre.

Ces rencontres seront sous la présidence d’honneur des honorables Marie-Josée Hogue (Montréal) et Geneviève Cotnam (Québec), juges de la Cour d’appel du Québec.

15 octobre 2019 — Changement de direction pour le cabinet : après de nombreuses années comme associé directeur de Robinson Sheppard Shapiro, Charles E. Flam passe le flambeau à Andrew Penhale. Pour Andrew, il s’agit d’un retour au bercail, puisqu’il a fait partie de l’équipe RSS  de 2001 à 2010, après avoir été admis au Barreau en 1997. Il a par la suite été directeur du Service des sinistres du Fonds d’assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec.

« Ce poste correspond pile à mes aspirations », de dire M^e Penhale. « Je connais le cabinet pour y avoir été associé, ce qui m’a permis d’apprécier le leadership de M^e Flam. C’est tout un défi d’être à la hauteur de celui qui a guidé le cabinet pendant tant d’années, mais au moins, je sais que j’hérite d’une équipe de premier plan. »

« Il est difficile de concevoir un meilleur candidat qu’Andrew pour assurer l’évolution d’un cabinet qui célébrera son centenaire en 2021 » explique M^e Flam. « L’expérience de gestion qu’il a acquise au Fonds d’assurance sera des plus précieuse. Comme il revient au sein d’une équipe dont il était un membre très apprécié, l’avenir s’annonce prometteur pour RSS. »

Le nouvel associé directeur entrera officiellement en fonction le 1^er janvier prochain.

27 septembre 2019 — Sharon G. Druker a été nommée au comité de gouvernance de la Fondation de l’Hôpital général juif Sir Mortimer B. Davis. Ce comité joue un rôle de conseiller auprès des administrateurs de la Fondation en assurant le fonctionnement efficace de la Fondation dans un contexte exempt de conflits d’intérêts et en conformité avec la législation pertinente.

10 septembre 2019 — La qualité de l’alimentation figure à coup sûr parmi les préoccupations de notre époque. Pour des raisons environnementales, pour des motifs de santé, les consommateurs se soucient de plus en plus du contenu de leur assiette.

À l’avant-plan de ce courant, Marc-Olivier Brouillette est porte-parole du Festival végane de Montréal 2019, qui se tiendra les 21 et 22 septembre au Palais des congrès.

5 septembre 2019 — À l’occasion de la rentrée judiciaire, le Barreau de Montréal rendra hommage aujourd’hui aux avocats célébrant cette année leurs 70, 60 ou 50 ans d’admission à la profession. Trois avocats du cabinet sont du nombre :

• Claude-Armand Sheppard, Ad. E., avocat depuis 60 ans;
• Jean E. Clerk, c.r., membre du Barreau depuis 50 ans;
• Richard Uditsky, également reçu il y a 50 ans.

Toute l’équipe RSS se réjouit de compter parmi les siens des avocats possédant une telle expérience.

28 août 2019 — RSS a le plaisir d’annoncer que Béatrice D’Anjou, qui vient de terminer son stage de formation professionnelle, se joint à notre groupe de droit des assurances à titre d’avocate.

Béatrice est titulaire de diplômes en droit de l’Université Laval et de la Birmingham University, mais aussi d’un baccalauréat en relations publiques, domaine dans lequel elle a travaillé au sein d’agences privées, développant ainsi de précieuses aptitudes de communication, de rédaction et de persuasion.

21 août 2019 — RSS est fier d’annoncer que 27 de ses avocats — près du tiers de notre équipe — sont reconnus dans l’édition canadienne 2020 du répertoire Best Lawyers, un guide d’envergure internationale des professionnels du droit fondé sur l’évaluation des pairs.

L’édition 2020 fait la part belle à RSS à plus d’un égard, puisque quatre des nôtres se méritent le titre d’Avocat de l’année à Montréal :

• Marilyn Piccini Roy, Ad. E., pour les fiducies et successions
• Barry H. Shapiro, pour la gouvernance d’entreprise
• Michel Green, pour la responsabilité professionnelle des avocats et notaires
• Patrick Henry, pour l’assurance.

Par ailleurs, trois avocats acquièrent une place dans la liste :

• Rachel Clément, pour l’assurance
• Geneviève Goulet, pour le droit des sociétés
• Richard Uditsky, pour la propriété intellectuelle.

La liste des avocats du cabinet retenus dans ce répertoire est donc :

19 juin 2019 — Samedi dernier, malgré la grisaille et la menace de pluie, l’équipe RSS relevait une fois de plus le Défi Entreprises Montréal en parcourant des trajets de 5 et 10 km à la marche et à la course.

L’événement a permis de recueillir des fonds pour l’organisme Les Petits Frères, qui œuvre auprès des personnes du grand âge afin de briser leur isolement.

L’équipe RSS, composée de Katherine Delage, Jennifer Hansen, Frédéric Savard-Scott, Hugo Bachand-Brunet, Stéphanie Beauchamp, Alice Bourgault-Roy, Patricia Baram, Marika Douville et Jeanine Guindi, accompagnés de clients, a eu l’occasion de repousser ses limites et se donne déjà rendez-vous l’an prochain!

11 juin 2019 — La production télévisuelle fait appel à une multitude de travailleurs, appartenant à divers corps de métiers, dont les services sont requis pour quelques heures ou plusieurs semaines. Dans toute cette disparité, quels sont les critères permettant de décider lesquels occupent un emploi assurable aux termes de l’alinéa 5(1)a) de la Loi sur l’assurance-emploi?

Voilà la question qui a donné lieu à la récente décision de la Cour canadienne de l’impôt dans MWW Enterprises Inc. c. M.R.N., 2019 CCI 127. Siégeant en appel de décisions rendues par l’Agence du revenu du Canada, la Cour s’est penchée sur la qualification de la relation contractuelle entre les parties.

La Cour, après une analyse substantielle, a reconnu la validité de la position soutenue par l’appelante, qui était représentée par Julie Forest, et la qualification qui avait été faite par les parties de leur relation contractuelle.