11 août 2020 — Marianne Poliquin, de notre groupe de Droit du travail et de l’emploi, vient d’être admise au sein de l’Ordre des conseillers en ressources humaines agréés. Comme l’indique son nom, cet ordre est orienté vers le développement des connaissances et pratiques relatives à la gestion du personnel. Puisqu’il est régi par le Code des professions, ses membres doivent se soumettre à un code de déontologie et voir à leur formation continue.

15 juin 2020 — Marcel-Olivier Nadeau, de notre bureau de Saguenay, membre de notre groupe de Droit des assurances, vient d’être élu bâtonnier du Barreau du Saguenay–Lac-Saint-Jean, une des 15 sections locales du Barreau du Québec. Cette élection traduit éloquemment la haute estime qu’ont envers lui ses collègues de la région.

12 juin 2020 – Jean-Pierre Sheppard et Lauren Flam, de notre groupe de Litige commercial, ont obtenu hier une injonction interlocutoire afin de contraindre un défendeur de cesser de diffamer une société. La Cour a conclu que les accusations sans fondement d’irrégularités financières et les allégations de problèmes de qualité de produits étaient véhiculées de mauvaise foi, aux seules fins de nuire à la société.

Le défendeur doit donc s’abstenir de tout contact avec les clients, les fournisseurs et toute personne faisant affaire avec la société.

Cette « audience » s’est déroulée en « cour » au moyen d’un lien avec le réseau nouvellement installé au palais de justice de Montréal. Les avocats de RSS ont plaidé depuis nos bureaux de la Place Victoria.

10 juin 2020 — Martin Côté présentera le webinaire « Tout ce que vous devez savoir relativement au secret professionnel de l’avocat en entreprise et au privilège relatif au litige », diffusé le mercredi 17 juin, de 12h à 13h30. Cette activité, offerte par le Barreau du Québec, est reconnue aux fins de la formation continue obligatoire des avocats.

5 juin 2020 — Marilyn Piccini Roy, Ad. E., TEP, recevait récemment le prix de la bénévole de l’année 2019 de STEP Canada, un regroupement majeur de praticiens de la fiscalité et des successions.

Par ailleurs, elle a été réélue secrétaire de l’International Academy of Estate and Trust Law.

1^er juin 2020 — Les tribunaux québécois, y compris la Chambre commerciale du district de Montréal de la Cour supérieure, ont déclaré qu’ils reprendraient progressivement leurs activités à compter du lundi 1^er juin.

Justement, ce matin, 1^er juin, Jean-Pierre Sheppard et Lauren Flam, de notre groupe de Litige commercial, représentaient devant le tribunal un actionnaire engagé dans un litige qui divise une société familiale. RSS a obtenu l’émission d’une ordonnance pour contraindre l’autre administrateur et actionnaire à cesser d’agir de son seul gré pour déclarer des dividendes, retirer des fonds des comptes bancaires de la société et utiliser les facilités de crédit de la société.

La procuration autorisant le défendeur à signer pour la société a été suspendue temporairement, notamment pour toutes les transactions avec les institutions financière de la société. On lui a de plus enjoint de cesser de faire des déclarations mensongères aux fournisseurs et aux clients de la société à l’effet que la société aurait mis fin à ses activités.

12 mai 2020 — RSS est heureux d’annoncer le lancement du Regroupement des firmes de services professionnels indépendantes — le RFSPI.

Le Regroupement est une alliance de 80 firmes de propriété québécoise regroupées pour promouvoir leur savoir-faire auprès des décideurs québécois, lesquels seront amenés à faire des choix lourds de conséquences au cours des prochaines semaines, cruciales pour la pérennité de leurs activités.

Ces firmes représentent une présence remarquable dans le paysage économique québécois : elles emploient plus de 127 000 personnes, et livrent pour 12 milliards de dollars de services annuellement.

Au moyen de son site Web, firmesindependantes.com, le RSFPI présente aux gens d’affaires des fournisseurs de services d’ici, qui se sont donné pour mission de préparer la relance de l’activité économique.

Cette initiative est sous la supervision de Martin Côté.

25 mars 2020 — Chers clients,

La crise actuelle affecte toutes les facettes de notre vie.

Nous vous faisons parvenir ce communiqué afin de vous exposer la manière dont nous comptons continuer à vous soutenir en ces temps difficiles. La présente pandémie, de même que les mesures de santé publique adoptées afin de la combattre, soulèveront possiblement des questions ou des préoccupations concernant des sujets tels que la garde, l’autorité parentale, les obligations alimentaires ou la négociation de votre divorce dans les prochaines semaines.

Les mesures gouvernementales actuelles nous permettent de poursuivre nos opérations et, même si celles-ci devront s’adapter à la situation, sachez que nous demeurons disponibles pour répondre à vos questions. De manière générale, nous vous invitons à nous joindre par courriel ou à laisser un message dans nos boîtes vocales respectives pour ensuite planifier un rendez-vous téléphonique, au besoin.

Plusieurs d’entre vous nous ont posé des questions quant aux modalités de garde. À ce chapitre, nous ajoutons donc notre voix aux directives gouvernementales disponibles sur le site de Justice Québec et soulignons que :

• Les horaires de garde actuellement prévus continuent en principe à s’appliquer ;
• Il peut toutefois être opportun pour les parents de dialoguer et de voir si un nouvel horaire minimisant le nombre d’échanges peut être envisagé, sans affecter le temps de garde total avec chaque parent ;
• En cas de conflits, les parents devraient privilégier la négociation ou la médiation, processus dans lesquels nous pouvons vous guider.

Les recommandations contenues plus haut devront bien sûr être adaptées aux directives de santé publique, notamment quant aux périodes d’isolement en retour de voyage ou si l’un des parents développait des symptômes de la COVID-19, de même qu’à toute directive à venir.

En plus des questions de garde, les mesures de santé publique et l’évolution des marchés ont, et continueront fort probablement, à avoir des impacts sur votre situation financière.

Si vous avez des questions sur la manière dont la crise actuelle pourrait affecter les obligations alimentaires vous concernant ou le partage de vos actifs, nous vous invitons de nouveau à nous contacter. Chaque cas demeure un cas d’espèce, mais sachez que nous sommes bien conscients des enjeux et prenons votre situation à cœur.

Nous terminons en réitérant que nous demeurerons à votre disposition et que nous tenterons de nous adapter à toute nouvelle mesure qui pourrait être adoptée afin de pouvoir continuer à vous répondre. Nous vous souhaitons santé et paix d’esprit en cette période difficile.

Nous vous prions de recevoir l’expression de nos salutations distinguées.

Louis Dessureault

23 mars 2020 — Par souci de salubrité et d’efficacité, RSS demande à tous nos clients et correspondants de communiquer avec nous par courriel et non pas par courrier.

Par ailleurs, comme vous le savez peut-être déjà, toutes les activités ont généralement été suspendues dans les palais de justice à travers le Québec, à l’exception des affaires urgentes, telles qu’établies par les tribunaux.

De plus, en cette période de crise, en vue de protéger les droits des parties, la ministre de la Justice, en collaboration avec la juge en chef du Québec, a pris des mesures pour suspendre tous les délais légaux, y compris les délais de prescription et les délais de procédure, à compter du 15 mars 2020 jusqu’à nouvel ordre. Par conséquent, depuis cette date, tous les délais sont protégés.

Soyez assurés que nous sommes conscients de ces enjeux et avons déjà mis en place des mesures pour assurer qu’une fois la crise terminée et la suspension levée, les mesures procédurales nécessaires seront prises pour protéger les droits des parties.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à contacter l’un de nos avocats, qui se fera un plaisir de vous guider.

16 mars 2020 — Chez RSS, notre plus grande priorité est de veiller à la santé et à la sécurité de nos employés et leur famille, de nos partenaires d’affaires et de nos clients, ce pourquoi nous surveillons sans relâche les informations et les recommandations faites par nos gouvernements et l’Organisation mondiale de la santé.

Nous avons mis en place un plan de continuité des affaires afin notamment de continuer de vous offrir le niveau de service auquel vous êtes en droit de vous attendre. Ainsi, nos bureaux de Montréal, Saint-Jérôme et Saguenay demeurent toujours ouverts. Toutefois, l’infrastructure technologique du cabinet et notre politique de télétravail permettent à nos employés de poursuivre leur travail comme d’habitude à domicile s’ils le désirent ou s’il devenait nécessaire de fermer nos bureaux.

Voici d’ailleurs certaines des mesures préventives adoptées par RSS à ce jour :

• Annulation de tous les voyages à l’extérieur du Canada, peu importe la destination;
• Tous les voyages personnels de nos membres à l’extérieur du Canada sont assujettis aux recommandations de Santé Canada, notamment l’isolement pour une période de 14 jours;
• Toute personne présentant des symptômes de la COVID-19 ou ayant été en contact avec une personne présentant des symptômes de la COVID-19 est également assujettie aux recommandations de Santé Canada, notamment l’isolement pour une période de 14 jours;
• Tous les événements internes, y compris les formations et conférences, sont annulés jusqu’à nouvel ordre, de même que la participation à des événements de nature professionnelle à l’extérieur du cabinet comportant plus de 25 personnes;
• Remplacement, dans la mesure du possible, de toutes les réunions avec des clients par des visioconférences ou des conférences téléphoniques.

Enfin, en ces temps difficiles, nous espérons que vous et vos familles resterez en santé. Nous vous remercions pour votre fidélité et soyez assurés que nous ferons tout notre possible pour protéger et soutenir le bien-être de tous les gens dans notre communauté élargie.

Soyez également assurés que nous évaluons continuellement la pertinence des mesures que nous avons mise en place et que nous demeurons à votre service pour tous vos besoins juridiques. Nous vous invitons également à communiquer avec nous si vous avez des questions.

Andrew Penhale,  associé directeur