Événements à venir

Webinaires

RSS offre périodiquement des activités de formation professionnelle et de développement des connaissances. Ces conférences sont présentées en ligne, au moyen de la plateforme Zoom, et sont offertes sans frais. Plusieurs sont disponibles en rediffusion après leur présentation initiale.

Novembre 2022

Webinaire en droit des assurances : Comparaison des régimes de responsabilité de l’entrepreneur général : 2118 CcQ vs 2100 CcQ

Conférencière : Stéphanie Beaudoin

Mercredi 30 novembre, 12 h – 13 h

Activité donnant droit à un crédit Droit et loi de la ChAD.

Cliquez ici pour vous inscrire

À venir

Webinaire en droit des assurances : l’obligation de l’assureur de prendre fait et cause pour son assuré

Conférencier : Nick Krnjevic

Date à préciser

Activités externes

Les membres de RSS participent à de nombreuses activités offertes par des organismes et institutions externes. En voici un aperçu.

Webinaire sur le droit de l’emploi — Normes du travail en entreprises de compétence fédérale : différent du provincial ?

Conférencier: Pierre E. Moreau

Les deux premiers volets de cette analyse ont été présentés les mercredis 16 et 23 novembre.

Un troisième volet, consacré aux congédiements et aux problèmes de harcèlement, sera mis au programme pour le début de 2023. Les détails seront affichés sur cette page. Assurez-vous de recevoir les invitations en vous abonnant à nos communications.

Webinaire offert par LexisNexis.

Les développements récents en droit des assurances et assurances responsabilités 2022

Formation offerte par le Barreau du Québec, en personne et par visioconférence

Avec la participation de :

Vendredi 27 janvier 2023

Obligations de formation continue

Afin d’aider les participants à respecter les exigences de formation continue dictées notamment par leurs ordres professionnels, RSS offre les modalités suivantes.

Membres du Barreau du Québec ou de la Chambre des notaires du Québec. Après la tenue de l’événement, RSS fera parvenir une attestation de présence aux participants qui en auront fait la demande au moment de leur inscription.

En vertu du Règlement sur la formation continue obligatoire des avocats et du Règlement sur la formation continue obligatoire des notaires, ces professionnels doivent choisir les activités de formation convenant à leurs besoins et les ajouter à leur dossier. Bien que RSS prenne le plus grand soin dans la préparation de ses présentations, nous ne prétendons pas qu’elles sont approuvées par les ordres professionnels et ne faisons aucune représentation quant à leur admissibilité.

Chambre de l’assurance de dommages. Lorsque le sujet s’y prête, RSS fait accréditer préalablement par la ChAD ses activités de formation. Les activités accréditées sont clairement signalées. Après la tenue d’un événement accrédité, RSS saisit directement dans les dossiers de la ChAD les attestations de présence des participants qui en auront fait la demande au moment de leur inscription. Aucune attestation n’est expédiée au participant.

Dans tous les cas, une attestation de présence ne sera émise que si :

  • Le participant a assisté à la majeure partie de la présentation, selon les relevés de connexion enregistrés par la plateforme de diffusion; et
  • Le participant a eu accès à la transmission en ligne au moyen du lien individuel qui lui a été transmis. Ce lien ne doit pas être partagé : pour convier quelqu’un à assister à une présentation, on doit lui indiquer de s’inscrire.

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