Droit des transports

L’industrie du transport, que ce soit sur le marché local, national ou international, est intimement liée à la santé des affaires et à la conjoncture. Toute modification du niveau d’activités d’un marché, tant un ralentissement qu’une augmentation, aura invariablement un impact sur cette industrie et, par conséquent, sur le taux d’emploi s’y rattachant.

Alors que la mondialisation des marchés est maintenant devenue une réalité incontournable en affaires, les derniers mois nous ont démontré qu’un fort ralentissement de la consommation locale et des échanges à l’extérieur de nos frontières était encore possible. Les enjeux liés au transport de personnes et de marchandises ont été et sont toujours nombreux. La planification devient plus que jamais importante dans cet environnement régi à la fois par des lois provinciales et fédérales et par des conventions internationales.

Nos avocats comprennent les enjeux reliés au droit des transports

Nos clients font appel à nos avocats spécialisés de droit des transports pour assurer le maximum de conformité, éviter certains problèmes et être conseillés à propos des règles et lois applicables à notre marché. Que ce soit par voie terrestre, maritime ou aérienne, notre équipe possède une expertise pointue en droit des transports et est à l’affût des derniers développements de l’industrie. Nous connaissons et comprenons rapidement les aspects pratiques et juridiques reliés au transport et travaillons de concert avec notre équipe de professionnels du droit du travail et de l’emploi. Grâce à cette approche intégrée, nous offrons des conseils judicieux, profitables et en temps opportun, tout en prenant en considération divers facteurs pouvant avoir un impact sur les enjeux d’affaires de nos clients.

Nos services de droit des transports en bref

  • Les contrats commerciaux
  • Le droit administratif devant les tribunaux spécialisés, commissions et régies (dont la Commission des transports du Québec, le Tribunal administratif du travail, le Conseil canadien des relations industrielles, etc.)
  • Les litiges commerciaux
  • Les relations de travail
  • Le droit pénal relié au transport
  • L’évaluation et l’assistance dans la mise en place de mesures de sécurité

Nos professionnels en droit des transports4

Marc-Olivier Brouillette

Avocat, associé

Jean-Marc Fortier, MBA

Avocat, associé

Normand Laurendeau

Avocat, associé