William Dion-Bernard, TEP

Notaire, associé

 

William Dion-Bernard est notaire et associé au sein de notre groupe de Successions, testaments et fiducies. Il travaille régulièrement avec des administrateurs du bien d’autrui, et de familles et d’individus fortunés aux prises avec des questions en matière de succession et de fiscalité.

William possède une expertise dans les domaines de la planification successorale et des règlements de successions. Il agit fréquemment comme conseiller relativement à des fiducies de droit civil québécois et des fiducies étrangères, et aide des particuliers fortunés à structurer, sur le plan fiscal, des dons d’actifs importants. William a aussi conseillé des organismes de bienfaisance enregistrés relativement à certains aspects techniques fiscaux et aux questions de communication avec les agences du revenu.


Dossiers et mandats représentatifs

Sa pratique porte principalement sur la protection du patrimoine, incluant tous les aspects du droit immobilier, notamment :

  • Les fiducies
  • Les testaments et mandats de protection
  • Les contrats de mariage et conventions d’union de fait
  • Les déclarations de transmission
  • Les procédures non contentieuses
  • Les hypothèques
  • Les acquisitions et aliénations
  • Les servitudes
  • Les examens et corrections de titres immobiliers


Associations

  • Association du Barreau canadien :
    • Administrateur du comité exécutif de l’ABC-Québec (2017–2023)
    • Membre de la section Testaments, successions et fiducies
  • Membre du Comité d’éducation de STEP Canada (depuis 2021)
  • Association professionnelle des notaires du Québec (APFF)


Bulletins

La COVID-19 et la planification successorale : le Québec à l’avant-garde

3 avril 2020

Alors que nous traversons une période sans précédent, la pandémie de la COVID-19 devrait être un rappel de l’importance d’assurer que notre planification successorale soit adéquatement documentée. Bien que, pour le moment, et pour quelque temps encore, les rencontres en personne avec nos clients soient exclues, nous empêchant ainsi de réviser ensemble leurs planifications successorales, […]


Publications et conférences

Enseignement

  • Chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université McGill (depuis 2022)
  • Chargé du Cours de base en droit – Les contrats à l’Association de planification fiscale et financière (2022)
  • Chargé de cours pour le programme de Techniques juridiques à Collège Ahuntsic (2012–2022)

Publications

  • « Planification successorale pour les parents devant prendre soin d’un enfant souffrant d’un handicap », Développements récents en successions et fiducies, 534, 2023

Discours

  • « Les surnuméraires : aujourd’hui et demain », Conférence de l’Institut national de la magistrature sur la planification successorale, 22 juin 2023 et 21 juin 2022
  • « Advising the Executor: The Lawyer’s Tax Checklist », Conférence STEP sur l’administration des successions, 19 juin 2023
  • « Revue annuelle de la jurisprudence en successions, fiducies et fiscalité », ABC-Québec, 28 avril 2023 
  • « Jurisprudence récente en matière de fiducie », Colloque sur les fiducies APFF, 16 février 2023
  • « Développements récents de la jurisprudence québécoise en matière de fiducies et de successions », STEP Montréal, 16 février 2023
  • « Domicile: what is it, when does it matter & why do you care? », Conférence nationale de STEP Canada, 16 juin 2022
  • « L’administration d’une succession », Colloque de formation professionnelle offert en ligne par la Fondation communautaire juive de Montréal, 8 juin 2022
  • « Rédaction de testaments sur mesure », Colloque sur la planification successorale et le règlement de succession de l’APFF, 12 mai 2022
  • « Jurisprudence fiscale et civile en matière de fiducies », Colloque sur les fiducies de l’APFF, 24 mars 2022
  • « Pièges et enjeux en matière de planification successorale », activité de formation continue de l’APFF, 26 octobre 2021
  • « Jurisprudence récente en matière de fiducies », Conférence annuelle 2021 de l’APFF, 8 octobre 2021
  • « Québec, les irréductibles civilistes : famille, succession, fiducie… », webinaire, droit international privé, Chambre des notaires du Grand Paris, 28 juin 2021
  • « Practitioners’ Update: Trust and Estate Law », Conférence nationale de STEP Canada, 14 juin 2021
  • « Jurisprudence en matière de fiducie », webinaire, Colloque sur les fiducies, APFF, 4 février 2021
  • « Incapacité au pays et à l’étranger : défis liés aux territoires de compétence multiples », Conférence STEP Canada, 29 octobre 2020
  • « Étude de cas : règlement de succession », Congrès de l’APFF, 8 octobre 2020
  • « Practitioners’ Update: Trust and Estate Law », Conférence STEP Canada, 17 septembre 2020
  • « L’introduction aux droits des successions », Association du Barreau canadien, Section testaments, successions et fiducies, 11 février 2020
  • « Développements récents en droit des fiducies », Colloque sur les fiducies de l’APFF, 6 février 2020
  • « L’utilisation de fiducies dans un contexte de planification successorale », Conférence RSS, 4 septembre et 19 juin 2019
  • « Développements récents en droit des fiducies », Colloque sur les fiducies de l’APFF, 5 février 2019
  • « Les Revues jurisprudentielles : testaments, successions et fiducies », Association du Barreau canadien, Section testaments, successions et fiducies, 13 septembre 2018
  • « Estate Trust Jurisprudence Review (Civil Law) », Conférence STEP Montréal, 3 mai 2018
  • « Démystifier les fiducies », Association des parajuristes du Québec, 15 mars 2018
  • « Développements récents en droit des fiducies et des successions », Colloque sur les fiducies de l’APFF, 8 février 2018


Engagement sociocommunautaire

  • Secrétaire du la compagnie de théâtre Les deux mondes (depuis 2022)
  • Bénévole dans le cadre d’activités de financement
  • Bénévole pour les ateliers d’alphabétisation des enfants


Formation

Diplôme de droit notarial (D.D.N.)

Université de Sherbrooke

2008

Baccalauréat en droit civil (B.C.L.)

Université de Sherbrooke

2007


Ordres professionnels

Chambre des notaires du Québec

2009