Pierre E. Moreau

Pierre a géré les dossiers les plus divers, comme conseiller à titre préventif ou dans des situations litigieuses. Les domaines de ces affaires incluent :

• Conditions d’emploi de cadres supérieurs, de professionnels et d’employés spécialisés
• Cessations d’emploi et indemnités
• Discipline et gestion du personnel
• Clauses de non-concurrence, de non-sollicitation et de confidentialité
• Accréditations syndicales
• Grèves, lock-outs, piquetage et injonctions
• Droits et libertés et accommodements raisonnables
• Négociation de conventions collectives
• Arbitrage de griefs
• Normes du travail

• Lord Reading Law Society (depuis 2016)
• Association du Barreau canadien :
  • Membre du comité exécutif de la Section nationale du droit du travail et de l’emploi (depuis 2003) et président du comité (2007–2009)
  • Membre du comité exécutif de la Section québécoise du droit du travail et de l’emploi (depuis 1999) et président du comité (2003–2005)
  • Vice-président de la Division Québec (2014–2015)
  • Membre du comité de pilotage du projet « Re-Think » (2014–2015)
  • Conseil national (2005–2015)
  • Membre du comité Législation et réforme du droit (2011–2013)
  • Bureau de direction, Division Québec (2006-2008)
  • Membre du comité organisateur de la Conférence nationale en droit administratif et droit du travail et de l’emploi (2004–2011)
• American Bar Association :
  • Section du droit du travail et de l’emploi (depuis 2013)
  • Membre des comités Droit international du travail et de l’emploi, et Droits et responsabilités en matière d’emploi (depuis 2013)
• Barreau du Québec : comité du droit du travail (depuis 2007)

Publications

• « L’article 18 du Code de procédure civile et le principe de proportionnalité : quel impact pour les arbitres de grief ? », dans Développements récents en droit du travail volume 443, Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2018
• « Tableau sommaire des indemnités tenant lieu de délai de congé octroyées lors d’une fin d’emploi », dans Développements récents en matière de cessation d’emploi et d’indemnités de départ, volume 387, Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2014
• « Rapports individuels et collectifs du travail », avec Catherine Massé-Lacoste, JurisClasseur Québec, Fascicule 29 : « Terminaison du lien d’emploi dans les entreprises de compétence législative fédérale », Éditions LexisNexis, 2010, avec mise à jour annuelle
• « Application de l’article 1479 C.c.Q. en droit de l’emploi québécois : l’obligation de mitigation des dommages », L’A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ, Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2010
• Le devoir de juste représentation, avec Nancy Martel, Éditions LexisNexis, 2009
• « Décroissance et croissance: La gestion de la main d’œuvre dans un contexte de crise économique », avec Catherine Massé-Lacoste, Congrès annuel du Barreau, 2009
• « Jugements incontournables en matière de fin d’emploi rendus au Québec et au Canada en 2007-2008 », L’A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ, Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2008
• « État de la jurisprudence en matière de délai-congé lors d’une fin d’emploi et autres questions accessoires, en vertu des articles 2091 C.c.Q., 124 et s. L.N.T. et 240 et s. C.c.t. », L’A-B-C des cessations d’emploi et des indemnités de départ, Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2007
• « Le recours pour défaut de représentation syndicale : remèdes et développements jurisprudentiels devant la Commission des relations du travail », avec Nancy Martel, Développements récents en droit du travail, Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2007
• « Précis des règles applicables à la détermination du délai de congé approprié pour le salarié non syndiqué », L’ABC des cessations d’emploi et des indemnités de départ, Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2006
• « Le nouveau recours fondé sur l’article 47.2 du Code du travail : développements jurisprudentiels devant la Commission des relations du travail », avec Nancy Martel, Congrès annuel du Barreau, 2006, p. 737

Conférences

• « La gestion des normes du travail dans les entreprises de compétence fédérale : quelles différences avec le provincial ? », LexisNexis, 16 et 23 novembre 2022
  • Relecture du webinaire du 16 novembre 2022
  • Relecture du webinaire du 23 novembre 2022
• « GIG Workers : Analytical and strategic Insights », International Labour and Employment Relations Association (ILERA) 10th International Regional Congress for the Americas, Toronto, 26 juin 2020
• « Current issues in Labour Relations », Employee and Labour Relations (CORG553), École d’éducation permanente de l’Université McGill, Montréal, 14 novembre 2019
• « Fireside Chat avec l’honorable juge Sheilah L. Martin », Association du Barreau canadien, Ottawa, 9 novembre 2019
• « Why Do Unions Exist? », Introduction to Labour Management Relations, École d’éducation permanente de l’Université McGill, Montréal, 14 mai 2019
• « Fireside Chat avec l’honorable juge David Stratas », Association du Barreau canadien, Ottawa, 16 novembre 2018
• « Bill 148 and the Service economy: adapting labour standards to a new reality », Association canadienne des relations industrielles, Montréal, 3 mai 2018
• « Développements récents en droit du travail — L’article 18 du Code de procédure civile et le principe de proportionnalité : quel impact pour les arbitres de grief ? », Service de la formation continue du Barreau du Québec, Montréal, 20 avril 2018
• « L’évolution du délai-congé et des dommages octroyés depuis l’arrêt Standard Broadcasting c. Stewart (1994) », École des sciences de la gestion de l’UQAM, Montréal, 9 mars 2018
• « Fireside Chat avec l’honorable juge Suzanne Côté », Association du Barreau canadien, Ottawa, 17 novembre 2017
• « La règle de la proportionnalité : comment l’appliquer ? », Colloque de la Conférence des arbitres du Québec, Montréal, 22 avril 2017
• « L’obligation de minimisation des dommages : La portée du devoir incombant au débiteur », École des sciences de la gestion de l’UQAM, Montréal, 7 avril 2017
• « Fireside Chat avec l’honorable juge Clément Gascon », Association du Barreau canadien, Ottawa, 18 novembre 2016
• « Fireside Chat avec l’honorable juge Richard Wagner », Association du Barreau canadien, Ottawa, 27 novembre 2015
• « Regard avisé sur les dommages moraux et punitifs à la suite de la résiliation d’un contrat de travail », Congrès annuel du Barreau du Québec, La Malbaie, 11 juin 2015
• « Mergers and Acquisitions: Key Concerns in Labor and Employment Law », American Bar Association Labor & Employment Law Committee Midyear Meeting, Barcelone, 6 mai 2015
• « A Cross-Border Discussion of Key Clauses in Employment Contracts », American Bar Association Employment Rights and Responsibilities Committee Midwinter Meeting, Naples (FL), 27 mars 2015
• Modérateur, Panel discussion : « Is it time to legalize marijuana? », Association du Barreau canadien, Ottawa, 22 février 2015
• « U.A.C, section locale 503 c. Wal-Mart, 2014 CSC 45 : une nouvelle lecture de l’article 59 C.t. », École des sciences de la gestion de l’UQÀM, Montréal, 5 décembre 2014
• « Les dommages moraux et punitifs suite à la résiliation d’un contrat de travail », Barreau du Québec, Montréal, 24 octobre 2014
• « Fireside Chat avec l’honorable juge Warren Winkler », Association du Barreau canadien, Ottawa, 28 novembre 2014
• « Multinational Business Operations in Israel: Development and Challenges », American Bar Association International Labor & Employment Law Committee Midyear Meeting, Tel Aviv, 4 mai 2014
• Modérateur, « Panel on end-of-life decisions », Association du Barreau canadien, Ottawa, 23 février 2014
• « Fireside Chat avec l’honorable juge Louis LeBel », Association du Barreau canadien, Ottawa, 29 novembre 2013
• « The Rights of Unions and Their Members: What They Are and How They Are Protected », American Bar Association International Labor & Employment Law Committee Midyear Meeting, Rome, 9 mai 2013
• « Fireside Chat avec l’honorable juge Thomas Cromwell », Association du Barreau Canadien, Ottawa, 23 novembre 2012
• « La mitigation des dommages dans un contexte de fin d’emploi », Barreau du Québec, Laval, 25 janvier, 2012
• « Fireside Chat avec l’honorable juge en chef Beverley McLachlin », Association du Barreau canadien, Ottawa, 25 novembre 2011
• « Equal Employment Opportunity Law », American Bar Association, Labor and Employment Law National Conference, Nouvelle-Orléans, Louisiane, 7 avril 2011
• « Fireside Chat avec l’honorable juge Louise Charron », Association du Barreau canadien, Ottawa, 26 novembre 2010
• « Tribunaux d’arbitrage, dommages moraux et dommages punitifs », Congrès annuel de la Conférence des arbitres du Québec, Montmagny, 25 septembre 2010
• « Devoir de représentation en vertu du Code du travail: plaidoyer pour un recalibrage de la responsabilité des syndicats et de ses avocats », Association du Barreau canadien, Division du Québec, Section du droit du travail et emploi, 23 mars 2010
• « Fireside Chat avec l’honorable juge Michel Bastarache », Association du Barreau canadien, Ottawa, 20 novembre 2009
• « Décroissance et croissance : La gestion de la main d’œuvre dans un contexte de crise économique », Congrès annuel du Barreau du Québec, 29 mai 2009
• « Le devoir de représentation : assises historiques, difficultés contemporaines et perspectives futures », Association canadienne des avocats du mouvement syndical, 25 mars 2009
• « The Employee Free Choice Act », Cornell University Industrial and Labor Relations School, 16 janvier 2009
• « Fireside Chat avec l’honorable juge Marshall Rothstein », Association du Barreau canadien, Ottawa, 21 novembre 2008
• « L’ABC des cessations d’emploi et des indemnités de départ : Jugements incontournables en matière de fin d’emploi rendus au Québec et au Canada en 2007–2008 », Service de la formation continue du Barreau du Québec, 27 novembre 2008
• « L’ABC des cessations d’emploi et des indemnités de départ : État de la jurisprudence en matière de délai-congé lors d’une fin d’emploi et autres questions accessoires, en vertu des articles 2091 C.c.Q., 124 et s. L.N.T. et 240 et s. C.c.t. », Service de la formation continue du Barreau du Québec, 27 septembre 2007
• « Le nouveau recours fondé sur l’article 47.2 du Code du travail : développements jurisprudentiels devant la Commission des relations du travail », Congrès annuel du Barreau du Québec, 12 mai 2006

Charges de cours

• École du Barreau du Québec : enseignant et correcteur du module Droit du travail et de l’emploi (depuis 2006)
• Université du Québec à Montréal, Faculté de sciences politiques et de droit, Département des sciences juridiques, cours JUR3505 – Droit des rapports collectifs de travail (2010–2017)
• Université du Québec à Montréal, Faculté de sciences politiques et de droit, Département des sciences juridiques, cours JUR6575 – Arbitrage de griefs, hiver 2015
• Université du Québec à Montréal, École des sciences de la gestion, cours ORH1620 — Administration des lois du travail, automne 2014
• Université du Québec à Montréal, École des sciences de la gestion, cours MBA8D18 — Gestion des ressources humaines, hiver 2012
• Université de Montréal, Faculté de droit, cours DRI6120 – Droit des rapports collectifs de travail, automne 2011

• Administrateur de la Fondation Alink, œuvrant auprès des jeunes adultes présentant des comportements neurologiques atypiques (depuis 2022)
• Secrétaire-trésorier et membre du comité de direction de AIM Croit, OSBL fournissant des services d’aide à l’emploi pour personnes handicapées (2000–2008)
• CPE Mont-Royal : administrateur (2005–2008), vice-président (2006–2008)