François A. Raymond

Avocat, associé

Langue

Français, anglais

Bureau

Montréal

 

François A. Raymond est associé au sein de notre groupe de Droit des affaires. Sa pratique porte sur le droit des sociétés et le droit commercial. Il conseille des entreprises canadiennes et étrangères actives sur les plans national et international dans une foule de domaines, notamment l’empaquetage alimentaire et pharmaceutique, l’architecture, la télédiffusion, l’industrie des exposants et de la tenue d’événements médiatiques, l’industrie agroalimentaire, et la vente d’automobiles.

François offre des conseils tant sur les aspects juridiques que sur les stratégies d’affaires. Il compte une vaste expérience des fusions et acquisitions, du financement, et des réorganisations reflétant des enjeux fiscaux. Il est également agréé comme agent de marques de commerce et intervient auprès de plusieurs entreprises afin de développer des stratégies destinées à protéger et à maximiser la valeur de leurs marques. Il voit aussi à la protection, au transfert, et à la licence de droits de propriété intellectuelle.

Enfin, François compte plusieurs correspondants étrangers pour qui il agit comme intermédiaire en vue de leur entrée sur le marché canadien. Sa formation en droit civil et en droit commun, et son appartenance aux barreaux du Québec et de l’Ontario lui permettent de comprendre l’ensemble du contexte juridique canadien.

En sus de son expérience comme conseiller juridique, François exerce une activité commerciale qui lui assure des liens étroits avec les industries du marché immobilier et de la technologie. Depuis près de 30 ans, il détient et gère des immeubles résidentiels à revenus locatifs. Il s’agit d’immeubles presque centenaires que des artisans ont totalement remis à neuf sous sa direction. Situés au cœur du centre-ville de Montréal dans des quartiers prisés, ils contribuent à la richesse patrimoniale de cette ville.

François est aussi l’un des fondateurs et membres du comité de direction de la société Druide informatique inc., constituée en février 1993. Druide est conceptrice du logiciel d’aide à la rédaction française et maintenant anglaise Antidote, maintes fois primé. Druide détient les droits sur le logiciel d’apprentissage de la technique de frappe Tap’Touche, adopté par plusieurs commissions scolaires en Amérique du Nord. La société est également actionnaire majoritaire d’Éditions Druide, qui publie de la littérature générale, de la fiction et des essais, de la littérature jeunesse ainsi que des ouvrages de référence.

Cette activité lui permet d’être un interlocuteur particulièrement apprécié des entrepreneurs, puisqu’il a fait l’expérience des défis qui se présentent à eux.


Dossiers et mandats représentatifs

  • Prestation de services de droit commercial et des sociétés (réorganisations orientées par des considérations fiscales, financements, achat d’actifs immobiliers, fusions et acquisitions; etc.) pour un important producteur indépendant de charcuterie.
  • Constitution d’Arsenal art contemporain (Montréal) inc., société qui s’impose de plus en plus comme un des principaux sites d’exposition à Montréal. On y a vu aussi le bal du Grand prix du Canada, la conférence C2MTL et autres. François a également vu à la rédaction de la convention entre actionnaires, en plus d’offrir les conseils requis par cette entreprise en démarrage.
  • Vente d’actifs d’une des plus importantes sociétés canadiennes du domaine de la fabrication d’emballages, qui avait des usines au Québec et en Ontario, et œuvrait au Canada et à l’étranger. Les employés de l’entreprise étaient répartis en six unités de négociation; la vente s’accompagnait de considérations environnementales.
  • Agit comme conseiller de la haute direction de Ropack Inc., entreprise en pleine croissance du domaine de l’empaquetage primaire et secondaire, principalement active auprès du secteur pharmaceutique et accessoirement auprès du secteur alimentaire. Négocie et révise les ententes de services et de documents connexes auprès de ses clients, des entreprises pharmaceutiques de renommée mondiale sous brevet et génériques.
  • Prestation de conseils pour la Corporation des concessionnaires d’automobiles de Montréal inc., regroupement de la quasi-totalité des détaillants d’automobiles neuves de la région de Montréal, sur le contrôle des heures et journées d’ouverture et sur la gestion comme organisme sans but lucratif (déroulement des assemblées, droits des membres, etc.).
  • Rédaction de conventions de location et conseils sur les relations avec les exposants pour le Salon international de l’auto de Montréal ltée, promotrice de cet événement annuel bien connu.
  • Agis comme agent de marques pour des clients nationaux ainsi qu’auprès de cabinets étrangers qui lui confient des mandats ayant trait aux marques de leurs clients, et ce, relativement à différents secteurs d’activité. Ainsi, il agit notamment pour :
    • Taylor Swift (auteure-compositrice-interprète et actrice)
    • Dale of Norway (vêtements sports d’hiver hauts de gamme)
    • Berlitz (société américaine spécialisée dans l’enseignement des langues)
    • Kodiak Boots
    • UBreakiFix (leader en réparations professionnelles d’accessoires électroniques)
    • Les Légendes résidence club Tremblant
    • Jonathan Adler (accessoires de décoration)
    • Keith Urban (chanteur et guitariste de musique country)
    • Luke Bryan (chanteur de musique country)
    • Nissan Motors Co. Ltd.
    • Project Management Institute
    • Lignes aériennes polonaises LOT S.A.


Distinctions

Classé dans le répertoire Best Lawyers in Canada pour la propriété intellectuelle (depuis 2019)



Associations

  • Gouverneur émérite de la Fondation du Barreau du Québec
  • Association du Barreau canadien
  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • International Trademark Association (INTA)
  • Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI)
  • Association des praticiens du droit des marques et des modèles (APRAM)


Engagement sociocommunautaire

  • Secrétaire de l’Association du lac Mercier inc. (Mont-Tremblant)
  • Bénévole à la Division laurentienne de ski (DLS)


Formation

Baccalauréat en droit civil et en droit commun (B.C.L./LL.B.)

Université McGill

1986


Admission au Barreau

Québec

1987

Ontario

1991