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Chantal Noël

Téléphone : (514) 393-4004

Télécopieur : (514) 878-1865

Courriel : cnoel@rsslex.com

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Avant de se spécialiser en recherche juridique, Me Noël a pratiqué le droit dans différents domaines. Cette pratique l’a amenée à faire de nombreuses représentations devant les tribunaux administratifs et devant les différentes chambres de la Cour supérieure (civile, familiale et commerciale). Cette expérience contribue encore aujourd’hui à sa grande habileté à cerner les arguments de droit ainsi que les besoins des avocats plaidants chez RSS.

Me Noël pratique le droit des assurances depuis quelque 23 ans. Son travail l’amène à analyser les polices d’assurance en matière de couverture et d’obligation de défendre. Elle se spécialise également en responsabilité civile, dans les dossiers où le cabinet a été mandaté pour représenter des assurés en défense.

Me Noël a également développé une grande expérience de la recherche juridique. En plus de maîtriser les différentes banques de données québécoises, canadiennes et internationales, elle gère les banques de données qu’elle a développées au sein du cabinet. De plus, Me Noël s’assure d’étudier tous les aspects d’un litige, et ce, de façon à bien conseiller ses clients sur leur chance de succès ainsi qu’à bien éclairer les tribunaux qui auront à décider des questions soumises.

Dossiers représentatifs

Me Noël travaille couramment dans les types de dossiers suivants :

  • Analyse des couvertures d’assurance, notamment des polices d’assurance biens et d’assurance responsabilité, des polices erreurs et omissions, d’assurance chantier et d’assurance commerciale – CGL : déclarations précontractuelles, couverture du risque, clauses d’exclusion, conditions d’application, obligation de défendre
  • Incendie volontaire : qualité et fardeau de la preuve des assureurs
  • Responsabilité des fabricants : vices cachés, garanties légales et conventionnelles, garantie de sécurité, Loi sur la protection du consommateur
  • Responsabilité municipale : refoulement d’égouts, faute des pompiers à l’occasion d’incendies
  • Responsabilité de divers intervenants dans le domaine de la construction : faute de l’entrepreneur, des sous-traitants et des professionnels de la construction
  • Responsabilité professionnelle : ingénieurs, notaires, avocats et autres
  • Évaluation des dommages corporels en cas de blessures et des pertes résultant du décès : pertes de revenus, pertes non pécuniaires (perte de jouissance de la vie et limitation fonctionnelle) et solatium doloris

Publications et conférences

En 2017, Me Noël a procédé à la refonte et la réédition de l’ouvrage Polices d’assurance résidentielle annotées, publié aux Éditions Yvon Blais.

Depuis 1996, elle en assure la mise à jour biannuelle, ainsi que de l’ouvrage Polices d’assurance commerciale annotées, également publié aux Éditions Yvon Blais. Ces deux ouvrages furent initialement élaborés par d’autres avocats de RSS.

Elle signe également plusieurs infolettres et collabore à la rédaction de plusieurs textes de formations et conférences présentées par ses collègues.

Langues

Français, anglais

Formation

Baccalauréat en droit, Université de Sherbrooke

Admission au Barreau

Québec, 1991