Avez-vous suivi un cours de droit des assurances lors de votre formation universitaire? Si oui, vous devez penser que vous savez ce qu’est le droit des assurances. Je serais prête à parier que vous vous mettez le doigt dans l’œil.
La pratique du droit des assurances ne se résume pas aux articles du chapitre quinzième du titre deuxième du livre cinquième du Code civil du Québec. Elle comporte différents volets. Il y a en effet des questions de couverture d’assurance lesquelles impliquent notamment d’utiliser les dispositions spécifiques à l’assurance dans le Code pour analyser la police et déterminer si, d’après ses termes, elle s’applique. Ce sont ces mandats qui se rapprochent le plus des notions de droit des assurances enseignées à l’université. Or, il ne s’agit que d’une partie de la pratique en assurances.
Dans plusieurs dossiers, le droit des assurances consiste en fait en de la responsabilité civile. Les mandats et les cas de figure sont tout aussi variés que nombreux. Une journée vous travaillerez sur un cas de chute de laquelle découle un préjudice corporel et le lendemain vous devrez analyser un dossier de responsabilité professionnelle avant de vous pencher sur une question de vice de construction. Pratiquer le droit des assurances c’est utiliser la presque entièreté du Code.
Alors, pourquoi appelle-t-on cela du droit des assurances s’il s’agit en fait de responsabilité civile? Parce que l’on représente un assureur ou qu’une police d’assurance est invoquée, tout simplement. L’assureur portera différents chapeaux, selon le dossier. D’abord, il y a les cas de subrogation où l’assureur, ayant indemnisé son assuré suivant un sinistre, intentera un recours contre l’auteur d’une faute pour recouvrer les sommes qu’il a payées. Ensuite, l’assureur peut également être défendeur, soit parce qu’il assume la défense de son assuré, soit parce qu’il est poursuivi par son assuré pour avoir nié couverture et refusé de l’indemniser.
Par ailleurs, la pratique du droit des assurances chez RSS est idéale pour tout jeune professionnel qui est autonome, confiant et en quête de responsabilités. En effet, ce domaine vous permettra de gérer vos propres dossiers, et ce, dès vos premiers pas en tant qu’avocat, voire pendant votre stage du Barreau. Également, si vous souhaitez plaider, vous serez servi en droit des assurances où les occasions sont nombreuses.
Bref, la pratique du droit des assurances est bien loin de ce qui nous est enseigné à l’université et présente de nombreuses facettes méconnues. Pendant vos étés étudiants et votre stage du Barreau, je vous invite à explorer ce domaine de droit qui, la plupart du temps, recèle des attraits méconnus.
