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Ce que j’ai découvert sur le droit municipal chez RSS

Le droit municipal est un domaine de pratique dont les étudiants entendent peu parler durant le parcours universitaire, si ce n’est qu’en suivant les cours de droit administratif puisqu’il s’agit d’un sujet connexe. On ne se le cachera pas, ces cours paraissent parfois un peu arides. 

Malgré cette perception, j’étais plus qu’emballée lorsque j’ai appris que j’allais faire du droit municipal à l’été 2022. Je m’étais réconciliée avec le droit administratif : mon intérêt avait alors pris de l’ampleur et j’étais prête à approfondir mes connaissances. 

Durant l’été, j’ai eu la chance de travailler auprès de Me Gaston Saucier, un avocat pratiquant le droit municipal depuis près de 40 ans. J’ai découvert un domaine de droit peu connu, mais qui, à mon humble avis, mérite d’être mieux perçu. C’est un domaine qui évolue rapidement et qui a un impact essentiel dans la vie de la communauté. De plus, j’ai découvert un environnement de travail dynamique, professionnel et agréable de par la nature des relations clients.

Richesse et diversité

Les municipalités et les villes sont régies par un nombre important de lois et de règlements gouvernementaux, en plus des règlements municipaux propres à chacune. Il en résulte donc une grande diversité de régimes juridiques d’une ville à l’autre, ce qui permet de toujours voir des choses nouvelles. En plus, c’est un domaine large qui touche de nombreux secteurs, cela peut aller de l’expropriation à la responsabilité civile en passant par la rédaction de contrats. Ce n’est donc jamais ennuyant de travailler en droit municipal!

Rapidité de l’évolution

Comme tous les domaines, le droit municipal est en constante évolution. Ce qui m’a marqué toutefois est la rapidité de ce changement. Les nombreux secteurs à réglementer ainsi que l’impact direct sur leur population amènent les villes à procéder à de constantes modifications dans leurs règlements. Personnellement, je trouve que cela permet de nous développer de façon continue dans notre pratique.

L’importance pour le citoyen

J’ai également réalisé l’ampleur que le droit municipal a comme influence dans la vie quotidienne des gens. L’impact est réel dans la vie de chaque citoyen qui habite la ville ou la municipalité, et également pour les entreprises qui sont installées sur le territoire. C’est tout simplement essentiel pour le bon fonctionnement des villes et pour assurer que le milieu de vie des citoyens s’améliore sans cesse.

Les relations clients-avocats

Le fait de travailler principalement avec des municipalités et des villes apporte une dynamique moins personnelle aux dossiers traités puisqu’il est rare que des particuliers soient visés. Personnellement, je suis épanouie dans ce type de relation. Le travail étant continu avec les municipalités (nous avons souvent plus d’un dossier en cours avec la même municipalité), cela nous permet de développer des relations de confiance sur le long terme. En effet, les élus et les cadres nous consultent régulièrement pour s’assurer de la conformité de leurs projets ou pour des questions plus complexes nécessitant une attention particulière de notre part.

Mon été chez RSS m’a permis de découvrir à quel point le droit municipal est un domaine passionnant et enrichissant. J’invite les étudiants en droit qui me lisent à faire preuve de curiosité et à s’initier à cette pratique qui a tant à offrir. 

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Auteurs

Leah Grenon

Étudiante

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