Litige civil et commercial

RSS se réjouit de compter parmi les siens deux nouveaux avocats : Samuel St-Jean concentre sa pratique sur le droit de la construction, le droit immobilier ainsi que le droit des affaires. Sa connaissance du domaine de la construction découle en partie d’expériences professionnelles acquises auprès d’une entreprise dans ce secteur d’activités. Samuel a été admis […]

Cet article de Robinson Sheppard Shapiro a été publié dans le cadre d’un Dossier Partenaire avec LesAffaires.com. Découvrez tous les articles du Dossier ci-dessous.  Il y a un an, lorsque les premières conséquences de l’émergence de la COVID-19 se sont manifestées, Marilyn Piccini Roy avait une crainte à l’esprit. « J’espère que les gens n’oublieront […]

Le groupe de Litige commercial de RSS est heureux d’accueillir Gabriel Gibeau, qui vient d’être admis au Barreau après avoir complété son stage auprès de nous. « Depuis son arrivée au cabinet, Gabriel a déjà démontré qu’il a les qualités nécessaires pour réussir comme avocat plaidant », explique Jean-Pierre Sheppard, un pilier du groupe. « Tous les membres […]

Jean-Pierre Sheppard et Lauren Flam, de notre groupe de Litige commercial, ont obtenu hier une injonction interlocutoire afin de contraindre un défendeur de cesser de diffamer une société. La Cour a conclu que les accusations sans fondement d’irrégularités financières et les allégations de problèmes de qualité de produits étaient véhiculées de mauvaise foi, aux seules […]

Martin Côté présentera le webinaire « Tout ce que vous devez savoir relativement au secret professionnel de l’avocat en entreprise et au privilège relatif au litige », diffusé le mercredi 17 juin, de 12h à 13h30. Cette activité, offerte par le Barreau du Québec, est reconnue aux fins de la formation continue obligatoire des avocats.

Les tribunaux québécois, y compris la Chambre commerciale du district de Montréal de la Cour supérieure, ont déclaré qu’ils reprendraient progressivement leurs activités à compter du lundi 1er juin. Justement, ce matin, 1er juin, Jean-Pierre Sheppard et Lauren Flam, de notre groupe de Litige commercial, représentaient devant le tribunal un actionnaire engagé dans un litige […]

Le Barreau de Montréal présentera, le 26 février, une activité de formation continue qui fera appel à deux des nôtres pour commenter des décisions de la Cour suprême du Canada : Claude-Armand Sheppard, Ad. E., qui traitera de Churchill Falls (Labrador) Corp. c. Hydro-Québec, 2018 CSC 46 (CanLII), [2018] 3 RCS 101; et Katherine Delage, qui […]

Le Barreau du Québec offre cette semaine une activité de formation continue d’envergure abordant une multitude de sujets. Martin Côté y participera en présentant, le jeudi 13 février, une formation ayant pour thème « Poursuites-bâillons — Où en sommes-nous dix ans après l’entrée en vigueur des dispositions du Code de procédure civile visant à contrer de telles […]

Le travail consciencieux et l’expérience des avocats plaidants de RSS continuent de porter leur fruit. Hier, la Cour supérieure a rejeté au stade préliminaire une réclamation de 325 000 $ présentée par un enseignant contre son employeur, le cégep John Abbott. Le demandeur alléguait avoir fait l’objet de mesures disciplinaires illégales, de diffamation, de discrimination et de […]

Le mardi 15 janvier, Martin Côté offrira une formation par webinaire ayant pour thème « Poursuites-bâillons : Où en sommes-nous dix ans après l’entrée en vigueur des dispositions du Code de procédure civile visant à contrer de telles poursuites ? » Cette activité permettra aux avocats de faire le point sur l’application et l’interprétation des dispositions de la loi […]