Xavier Morand Bock

Avocat

Langue

Français, anglais

Bureau

Montréal

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Xavier Morand Bock est avocat au sein de notre groupe de litige civil et commercial. Sa pratique inclut un large éventail de domaines relatifs aux litiges commerciaux, comme des litiges entre actionnaires, des différends contractuels, ou des actions sur compte. Il travaille également sur des dossiers dans le domaine administratif, de l’insolvabilité, de la diffamation, et des successions.

Xavier a déjà été appelé à plaider devant les différentes instances judiciaires québécoises, incluant devant la Cour d’appel, et appuie régulièrement des associés séniors dans le cadre de dossiers complexes. Il possède également de l’expérience dans des dossiers d’arbitrage, notamment dans le cadre d’arbitrages régis par la Chambre de Commerce Internationale.

Xavier s’est joint à titre d’avocat à notre groupe de litige civil et commercial en 2017 après y avoir effectué son stage. Il est revenu chez RSS en 2022 après un passage formateur à titre de conseiller juridique au Groupe CH, chef de file des sports et du divertissement au Québec.


Dossiers et mandats représentatifs

Litige civil et commercial

  • Représentation de clients et d’actionnaires en matière de non-respect de contrats commerciaux, d’actions sur compte et dans le cadre de recours en oppression
  • Représentations de clients dans le cadre de mesures provisionnelles urgentes, telles que les injonctions ou saisies
  • Représentations de clients dans des dossiers de fausses représentations alléguées en lien avec une transaction commerciale

Diffamation — Droit à la réputation

  • Défense de l’Association des étudiants de l’Université McGill dans le cadre de recours en diffamation intentés par des étudiants
  • Défense de villes et d’élus dans le cadre de recours en diffamation
  • Défense de l’Université du Québec à Montréal dans le cadre d’un recours en diffamation visant du contenu académique

Contrôle judiciaire

  • Défense des intérêts de l’Université de Montréal lors de pourvois en contrôle judiciaire de leurs décisions rendues en matière académique et disciplinaire
  • Défense de la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) dans le cadre d’un recours pour refus d’accorder un crédit d’impôt lié à une production télévisuelle

Litiges en matière de successions et mandats

  • Représentation d’héritiers dans le cadre de demandes de remplacement d’un liquidateur négligeant ses fonctions ou se plaçant en situation de conflit d’intérêts
  • Représentation de liquidateurs dans des dossiers comportant des testaments concurrents, ou des éléments d’incapacité ou de captation
  • Représentation de personnes intéressées dans des dossiers d’inaptitudes, ou en vérification ou annulation de testaments

Faillite et insolvabilité

  • Représentation de syndics dans des recours en recouvrement
  • Représentation de créanciers dans un contexte de faillite ou de restructuration judiciaire


Associations

Jeune Barreau de Montréal



Engagement sociocommunautaire

Président du conseil d’administration des Ateliers d’Antoine (entreprise d’insertion sociale offrant des formations spécialisées en ébénisterie aux jeunes de 16 à 35 ans issus de différents milieux)



Formation

Baccalauréat en droit (LL.B.)

Université de Montréal

2016

Certificat en droit chinois

China University of Political Science and Law

2014

Baccalauréat en communication (B.A.) avec concentration en journalisme

Université du Québec à Montréal

2013


Admission au Barreau

Québec

2017