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Les tribunaux québécois, y compris la Chambre commerciale du district de Montréal de la Cour supérieure, ont déclaré qu’ils reprendraient progressivement leurs activités à compter du lundi 1er juin. Justement, ce matin, 1er juin, Jean-Pierre Sheppard et Lauren Flam, de notre groupe de Litige commercial, représentaient devant le tribunal un actionnaire engagé dans un litige […]

Par souci de salubrité et d’efficacité, RSS demande à tous nos clients et correspondants de communiquer avec nous par courriel et non pas par courrier. Par ailleurs, comme vous le savez peut-être déjà, toutes les activités ont généralement été suspendues dans les palais de justice à travers le Québec, à l’exception des affaires urgentes, telles […]

Chez RSS, notre plus grande priorité est de veiller à la santé et à la sécurité de nos employés et leur famille, de nos partenaires d’affaires et de nos clients, ce pourquoi nous surveillons sans relâche les informations et les recommandations faites par nos gouvernements et l’Organisation mondiale de la santé. Nous avons mis en […]

L’engagement communautaire de RSS ne cesse de se manifester. Le 21 février dernier, le parc Maisonneuve de Montréal accueillait la 14e édition du Triathlon d’hiver de la Fondation CHU Sainte-Justine, une compétition amicale rassemblant les amateurs de patin, de ski de fond et de course à pied. Cette édition fut un franc succès : alors que […]

Chaque année depuis 1984, la Fondation du Barreau du Québec décerne des prix visant à souligner la contribution d’auteurs à l’évolution de la science juridique. Sharon G. Druker a été nommée au jury chargé de sélectionner les meilleurs ouvrages dans les catégories « Nouvel auteur » et « Répertoire et Manuel de pratique professionnelle ».

Le Barreau de Montréal présentera, le 26 février, une activité de formation continue qui fera appel à deux des nôtres pour commenter des décisions de la Cour suprême du Canada : Claude-Armand Sheppard, Ad. E., qui traitera de Churchill Falls (Labrador) Corp. c. Hydro-Québec, 2018 CSC 46 (CanLII), [2018] 3 RCS 101; et Katherine Delage, qui […]

C’est avec plaisir que RSS souligne que Geneviève Goulet, associée de notre groupe de droit des affaires, a complété le programme de Certification universitaire en gouvernance de sociétés, obtenant ainsi la désignation d’Administrateur de sociétés certifié (ASC). Seul programme du genre au Québec, il s’adresse aux administrateurs de sociétés et aux hauts dirigeants siégeant à […]

Le Barreau du Québec offre cette semaine une activité de formation continue d’envergure abordant une multitude de sujets. Martin Côté y participera en présentant, le jeudi 13 février, une formation ayant pour thème « Poursuites-bâillons — Où en sommes-nous dix ans après l’entrée en vigueur des dispositions du Code de procédure civile visant à contrer de telles […]

Au cours des prochains jours, William Dion-Bernard aura l’occasion de participer à deux activités de formation professionnelle traitant de sujets d’importance pour les particuliers : Le jeudi 6 février, il fera un survol de certaines décisions judiciaires récentes en matière de fiducie et de succession à l’occasion d’un colloque sur les fiducies organisé par l’Association de […]

Coup d’œil périodique sur la grande variété de transactions et de causes qui font le quotidien de RSS. Qu’il s’agisse d’appuyer une entreprise en démarrage, d’aider un particulier ou de collaborer avec des sociétés d’envergure, nous offrons la gamme complète des services juridiques. Fusions et acquisitions, financements et transactions Représentation d’une importante société canadienne du […]