Yves Cousineau

Avocat, associé

Langue

Français, anglais

Bureau

Montréal

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Yves Cousineau est associé au sein de notre groupe de Droit des assurances. Sa pratique porte principalement sur le droit des assurances, la responsabilité professionnelle, la responsabilité des administrateurs et dirigeants, et la responsabilité du fabricant. Il a joué un rôle capital dans le développement du groupe de droit des assurances de RSS, et il a également été membre du comité de gestion du cabinet pendant plus de 30 ans.

La pratique d’Yves couvre l’ensemble du domaine de la responsabilité civile. Il a géré, et gère couramment, des dossiers variés, comportant les facteurs et enjeux les plus diversifiés :

  • Les dossiers de construction : vices de construction, effondrements, affaissements de sol, vices cachés, etc.
  • Les accidents de motoneige
  • La responsabilité du fabricant de produits tels que des spas, ascenseurs, foyers, hache-viande, cœurs artificiels, implants cochléaires, matériel de plomberie, etc.
  • Les incendies
  • La responsabilité professionnelle de courtiers d’assurance, de comptables et vérificateurs, de courtiers et d’agents immobiliers, d’inspecteurs en bâtiment, etc.
  • La responsabilité de commissions scolaires, y compris à l’égard de plaintes devant la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec
  • Les pertes de revenus futurs à cause de lésions corporelles
  • La perte de profit d’exploitation causée par des dommages matériels
  • Les lésions corporelles, y compris la tétraplégie
  • L’interprétation des polices d’assurance et des clauses de couverture

Distinctions

  • Classé comme « Fréquemment recommandé » par L’expert dans la catégorie « Litige — Assurance commerciale »
  • Classé dans le répertoire Best Lawyers in Canada dans la catégorie « Droit des assurances » (depuis 2006)
  • Reçu le premier Prix du Mérite de l’Institut d’assurance de dommages du Québec, en reconnaissance de son engagement au sein de l’Institut depuis plus d’une décennie (1999)


Associations

  • Fonds d’assurance responsabilité professionnelle du courtage immobilier du Québec : administrateur (2011–2014)
  • Institut d’assurance de dommages du Québec : membre du Comité des séminaires pendant plus d’une décennie, y compris cinq ans à la présidence


Bulletins

La double représentation de l’assuré : illustration d’un cas d’exception

18 décembre 2018

Il peut arriver qu’une partie soit représentée par deux avocats pour se défendre contre une réclamation : un qui est désigné par son assureur pour s’opposer aux demandes visant un intérêt assuré, et un autre choisi par la partie elle-même afin de faire face aux autres causes de réclamation pouvant avoir été soulevées. La validité de […]


Publications et conférences

Yves est co-auteur de :

  • Polices d’assurance commerciale annotées, Thomson Reuters / Éditions Yvon Blais, 1996 (feuilles mobiles avec mise à jour continue)
  • Polices d’assurance résidentielle annotées, Thomson Reuters / Éditions Yvon Blais, 1994 (feuilles mobiles avec mise à jour continue)

Il a donné de nombreuses conférences devant l’Institut d’assurance de dommages du Québec, l’Association canadienne des directeurs de sinistres d’assurance, l’Association des experts en sinistres indépendants du Québec, l’Association des courtiers d’assurances du Canada, l’Association du Barreau canadien et plusieurs assureurs.

Il a aussi été collaborateur à la Revue des experts en sinistre du Québec et à l’hebdomadaire This Week in Business.



Engagement sociocommunautaire

  • Paroisse Saint-Joachim, Pointe-Claire : ancien membre du conseil de fabrique
  • Association de hockey mineur de Beaconsfield : ancien administrateur
  • Les Productions Nathalie Gauthier Inc. : ancien administrateur
  • Association communautaire de Beaconsfield : ancien administrateur



Formation

Baccalauréat en droit civil (B.C.L.)

Université de Montréal

1972


Admission au Barreau

Québec

1974