Hugues Duguay

Avocat, associé

Langue

Français, anglais

Bureau

Montréal

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Hugues Duguay est associé au sein de notre groupe de Droit des assurances. Sa pratique porte sur le litige civil et commercial en matière d’assurance, plus particulièrement dans les dossiers de la responsabilité professionnelle et du droit de la responsabilité des vendeurs et fabricants.

Il plaide fréquemment devant la Cour supérieure, la Cour d’appel et toutes les instances judiciaires du Québec.

Au fil des années, il a conseillé un grand nombre de compagnies d’assurance sur la portée et l’interprétation de polices d’assurance dans les domaines de l’assurance de biens et de l’assurance responsabilité commerciale, professionnelle et des administrateurs et dirigeants. Ses clients apprécient son esprit de synthèse et sa capacité d’analyse.


Dossiers et mandats représentatifs

  • Conseille un assureur de la responsabilité professionnelle d’une firme d’ingénieurs sur les questions de couverture d’assurance découlant d’une poursuite majeure fondée sur des vices de conception dans des travaux d’expansion d’une mine de minerai de fer à Mount Wright, Québec.
  • Conseille un assureur de la responsabilité professionnelle d’une firme d’ingénieurs sur les questions de couverture d’assurance découlant de poursuites majeures fondées sur des vices de conception dans des systèmes de transmission électrique en Alberta et en Saskatchewan.
  • Conseille un assureur de la responsabilité professionnelle d’une firme d’ingénieurs sur les questions de couverture découlant de nombreuses poursuites en dommages fondées sur la présence de pyrrhotite dans les fondations d’immeubles résidentiels à Mont-Laurier, Québec.
  • A défendu avec succès un cabinet d’avocats poursuivi en responsabilité professionnelle pour fausses représentations.
  • Représente une bétonnière dans un des plus importants dossiers de vices cachés de l’histoire du Québec dans des poursuites alléguant la présence de pyrrhotite dans plusieurs centaines de propriétés résidentielles et plusieurs immeubles commerciaux de la région de Trois-Rivières, Québec.
  • Défend avec succès un assureur de la responsabilité erreurs et omissions des municipalités à l’encontre d’une demande de type Wellington sur le principe qu’une police d’assurance excluant les actes de mauvaise foi ne couvre pas les actes législatifs reprochés à la municipalité. Mont-Tremblant (Ville de) c. Underwriters at Lloyd’s, 2010 QCCA 1911 (CanLII), 25 octobre 2010.


Distinctions

Classé dans l’édition 2022 de Best Lawyers in Canada, dans la catégorie Assurance

Reconnu comme Litigation Star pour l’assurance par Benchmark Litigation depuis 2019

Récipiendaire de la bourse d’excellence remise au lauréat du concours de plaidoirie de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, 1993.



Associations

Membre du Comité de liaison du Barreau de Montréal avec la Cour supérieure en matière civile (2017–2020)

Membre du Conseil de discipline du Barreau du Québec (2016–aujourd’hui)

Formateur accrédité par l’Institut d’assurance de dommages du Québec et agit comme conférencier sur des questions juridiques qui intéressent ses membres

Hugues a aussi contribué aussi à titre de conférencier au programme de formation permanente du Jeune Barreau de Montréal



Publications et conférences

Conférencier, « L’arrêt SNC-Lavalin c. Deguise : questions d’assurance », Développements récents en droit des assurance, activité de formation continue du Barreau du Québec, 3 décembre 2021

Coauteur avec Nathalie Boulanger, « Obligation de défendre de l’assureur responsabilité : les cas justifiant un partage des frais de défense », Développements récents en droit des assurances, vol. 467, p. 109, Éd. Yvon Blais, Montréal, 2019

Coauteur, Le contrat d’assurance de dommages et le contrat de réassurance : sujets choisis, LexisNexis, 2015

« Développements récents en droit des assurances », Formation RSS sanctionnée comme activité de formation continue par le Barreau du Québec, 18 et 19 juin 2014

« Relation locateur/locataire : qui paie en cas de sinistre ? », Formation RSS sanctionnée comme activité de formation continue par le Barreau du Québec, 15 et 16 juin 2011

Coauteur avec Nicholas J. Krnjevic, « Les clauses d’assurance dans les baux commerciaux : tendances et contrastes dans la jurisprudence au Québec et au Canada », Développements récents en droit des assurances (2010), Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2010

« L’assurance des risques découlant des vices de construction et des vices cachés », Association du Jeune Barreau de Montréal, 9 juin 2010

Coconférencier avec François Duprat, « L’assurance de la responsabilité des administrateurs et dirigeants d’entreprises », Institut d’assurance de dommage du Québec, 2 et 5 novembre 2009



Formation

Maîtrise en droit (LL.M.)

New York University School of Law

1995

Baccalauréat en droit civil (LL.B.) avec distinction

Université d’Ottawa

1993


Admission au Barreau

Québec

1997