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Jean E. Clerk, c.r.

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Télécopieur : (514) 878-1865

Courriel : jclerk@rsslex.com

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Reconnu comme une autorité canadienne en matière ferroviaire, Jean E. Clerk jouit d’une solide expérience des fusions et acquisitions. Il a joué un rôle clé dans un grand nombre d’opérations commerciales, tant à titre de négociateur que d’avocat chargé de la rédaction des documents contractuels. Il représente fréquemment des vendeurs ou des acheteurs de divers types d’entreprise. Il assure également la coordination des services multidisciplinaires que peuvent nécessiter ces transactions. Enfin, il représente régulièrement des expéditeurs dans leurs négociations ou leurs litiges relatifs aux tarifs ou aux niveaux de service offerts par les sociétés ferroviaires.

Jean évolue dans l’industrie ferroviaire depuis 1969, alors qu’il est devenu membre du contentieux du Canadien National. De 1985 à 1995, il y a dirigé le service des affaires juridiques de la région du Saint-Laurent (Québec et Nouvelle-Angleterre). Par la suite, il a œuvré en pratique privée principalement dans des dossiers de nature commerciale. Au cours de sa carrière, il a été appelé à fournir des services, tant stratégiques que juridiques, à une multitude d’entreprises liées au domaine ferroviaire. Il a représenté des sociétés de chemins de fer de catégorie 1 ainsi que des chemins de fer régionaux et secondaires, des sociétés ferroviaires assurant le transport de voyageurs, des administrations publiques et portuaires et de nombreux fournisseurs de services reliés aux chemins de fer. Sa pratique l’a amené à développer et à collaborer avec un vaste réseau exceptionnel de personnes-ressources de tous les domaines d’expertise permettant d’offrir la gamme complète des services qui pourraient être requis par une organisation liée au monde ferroviaire, notamment les expéditeurs et autres usagers de services ferroviaires.

Il a plaidé devant les tribunaux québécois de tous les niveaux, y compris la Cour d’appel du Québec, ainsi que devant les Cours fédérales et la Cour suprême du Canada et divers tribunaux administratifs, notamment l’Office des transports du Canada.

Tout au long de sa carrière, il a occupé des fonctions d’administrateur de sociétés telles que Première société en commandite nationale AlarmCap, le Chemin de fer de Matane et du Golfe, la Compagnie de gestion de Matane (Cogéma), la Corporation de chauffage urbain de Montréal (CCUM) et Global Railway Industries Ltd. De plus, il a été membre du comité de gestion du CN pour la Région du Saint-Laurent alors qu’il y dirigeait le contentieux, jusqu’en 1995.

Distinctions

Nommé Conseil de la Reine en 1988

Canadian Legal Lexpert Directory : classé parmi les avocats recommandés en droit des transports routier et ferroviaire

Best Lawyers in Canada : classé depuis 2006 pour le droit ferroviaire

Chambers Canada : Praticien « Band 2 », Canada, Transport ferroviaire et terrestre

Associations

Association canadienne des avocats en transport (ancien président)

Association des secrétaires et chefs de contentieux du Québec (ancien président)

Publications et conférences

« Le transport ferroviaire et les minières du Québec », conférence Les affaires — Objectif Nord, octobre 2013

« Le transport ferroviaire dans la région du Plan Nord », Insight — Forum minier, mai 2012

« Le Plan Nord, les mines de fer et les chemins de fer », conférence Les Affaires, 2012

Engagement sociocommunautaire

Jean a siégé au conseil d’administration d’organismes tels que l’Hôtel-Dieu de Montréal, Oxfam Québec (à titre de président du conseil), la Fondation du Barreau du Québec, Le Phare, Enfants et Familles et le Centre de santé et de services sociaux Cavendish.

Langues

Français, anglais

Formation

Licence en droit, Université d’Ottawa

Baccalauréat ès arts, majeur en histoire, Université de Montréal

Admission au Barreau

Québec, 1969