Droit maritime

Objectif RSS : Mener son navire à bon port

Avec ses intervenants dispersés aux quatre coins du monde, l’industrie maritime ne fait pas de quartier. Elle requiert des interventions rapides, musclées et efficaces, souvent pour des enjeux majeurs, à toute heure du jour ou de la nuit, par beau temps ou mauvais temps, 365 jours par année.

Les membres de notre équipe de droit maritime vous offrent la disponibilité, l’expertise et la flexibilité nécessaires à la bonne conduite de toute intervention. Notre expertise particulière dans cette sphère peu usuelle du droit international, ainsi que notre réputation et nos qualifications, sont reconnues par le milieu tant au niveau local que national et international. Nous pouvons ainsi vous épauler, que ce soit au stade de la prévention d’un litige, de la planification ou réalisation d’une transaction ou dans le cadre de réclamations, litiges ou arbitrages et ce, partout au Canada, ainsi qu’à l’international. Notre clientèle maritime, s’étend tant aux propriétaires, opérateurs et affréteurs de navires de toutes sortes, qu’à leurs assureurs et mutuelles (P&I clubs). Nous desservons également les expéditeurs de marchandises, leurs transitaires, entrepositaires, assureurs et courtiers, sans oublier tous les autres intervenants de ce secteur complexe (réparation navale, fournisseurs de navires, manutentionnaires, pilotes maritimes et terminaux portuaires).

RSS veille et vous aide à garder le cap malgré les écueils, tempêtes, vents et marées.

Nos services en bref

• Dossiers d’assurance maritime ou de mutuelles de propriétaires de navires (P&I Clubs)
• Consultations en matière d’affrètement
• Arrestations de navires
• Transport sous connaissement
• Sauvetage maritime et remorquage
• Réclamations d’avaries communes
• Abordage et autres tragédies maritimes
• Pollution et déversements d’hydrocarbures
• Blessures corporelles et dommages à des cargaison
• Transitaires et courtiers en douanes
• Obtention ou contestation d’une demande de permis de Cabotage
• Rédaction ou révision de contrats maritimes (affrètement, clauses de charte-parties, connaissements, conditions générales, crédit documentaire, hypothèques maritimes; contrats de gestion, d’agence, de fourniture de navires, de remorquage, de construction, de réparation ou d’entreposage)
• Achat, vente ou financement de navires et de compagnies maritimes

Nos professionnels