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Brigitte Roy

Avocate

Droit des assurances / Litige

Chez RSS depuis 1991

Téléphone : (514) 393-7433

Télécopieur : (514) 878-1865

Courriel : [email protected]

VCard

Brigitte Roy pratique au sein du département d’assurance de RSS depuis 1991, à l’exception d’un bref séjour où elle a travaillé au contentieux de la Mutuelle d’Omaha à Toronto de 1994 à 1996.

Me Roy se spécialise en responsabilité civile et en droit des assurances, plus particulièrement dans les domaines de l’assurance dommages, responsabilité et personnes. Son travail l’amène aussi à analyser les polices d’assurance en matière de couverture et d’obligation de défendre.

Me Roy conseille divers organismes quant au contenu de leurs polices d’assurance et leurs besoins en assurance.

Dossiers représentatifs

Me Roy travaille couramment dans les types de dossiers suivants :

  • Analyse des couvertures d’assurance, notamment des polices d’assurance biens et d’assurance responsabilité, des polices erreurs et omissions, d’assurance chantier et d’assurance commerciale – CGL : déclarations précontractuelles, couverture du risque, clauses d’exclusion, conditions d’application, obligation de défendre
  • Analyse de couverture en assurance des personnes, notamment l’assurance-vie, invalidité et frais médicaux
  • Incendie volontaire : qualité et fardeau de la preuve des assureurs
  • Responsabilité des fabricants : vices cachés, garanties légales et conventionnelles, garantie de sécurité, Loi sur la protection du consommateur
  • Responsabilité municipale : refoulement d’égouts, faute des pompiers à l’occasion d’incendies
  • Responsabilité de divers intervenants dans le domaine de la construction : faute de l’entrepreneur, des sous-traitants et des professionnels de la construction
  • Évaluation des dommages corporels en cas de blessures et des pertes résultant du décès : pertes de revenus, pertes non-pécuniaires (perte de jouissance de la vie et limitation fonctionnelle) et solatium doloris

Publications et conférences

Me Roy est coauteure des publications suivantes:

  • Polices d’assurance commerciale annotées, Thomson Reuters&bsp;/ Éditions Yvon Blais, 1996 (feuilles mobiles avec mise à jour continue)
  • Polices d’assurance résidentielle annotées, Thomson Reuters&bsp;/ Éditions Yvon Blais, 1994 (feuilles mobiles avec mise à jour continue)

Elle a également présenté diverses conférences sur le droit des assurances de personnes, dont les suivantes :

  • Les bénéficiaires en assurance des personnes au Québec : désignation, révocation et conséquences, 2014
  • Développements récents en droit des assurances des personnes au Québec, 2012

Engagement sociocommunautaire

Opération boîte à chaussures : administratrice

Club nautique du Lac Brome : administratrice

Lower Canada College : vice-présidente de l’Association des parents et conseillère auprès du Comité de gouvernance

Langues

Français, anglais

Formation

Baccalauréat en droit, Université McGill

Admission au Barreau

Québec, 1991